I. Informations légales

II. Conditions générales de vente

III. CGU du programme de fidélité Contact & Moi

 


 

I. Informations légales

l'Association d'hôteliers indépendants Contact-Hôtel
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Numéro de déclaration CNIL n° 1732765 v 0


Siret : 407 535 137 00050 APE : 9499Z
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 60 407 535 137
Siège Social 32 boulevard Victor Hugo 10000 TROYES.
Tél : 03.25.45.98.67 - Fax : 03.25.82.19.43

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Marque française

Marque CH CONTACT HOTEL (semi-figurative)
Déposant Association CONTACT HOTEL
32 boulevard Victor Hugo 10000 TROYES
Pays du déposant FR-87000
Mandataire Yves DEBAY Cabinet DEBAY
126 ELYSEE 2 78170 LA CELLE SAINT CLOUD
Classes CL43

Numéro 3245875
Statut EN (Marque enregistrée)
Date de dépôt 2003-09-16
Lieu de dépôt I.N.P.I. PARIS
Date de publication de la demande 2003-10-24
Publication BOPI 2003-43 (Publication)
BOPI 2004-08 (Enregistrement avec modification)

Remerciements

Nous remercions les Comités Régional de Tourisme des régions de France pour leurs précieux textes et photographies :
CRT D'ALSACE : http://www.tourisme-alsace.com
CRT D'AQUITAINE : http://www.tourisme-aquitaine.info
CRT DE BOURGOGNE : http://www.bourgogne-tourisme.com
CRT DE BRETAGNE : http://www.tourismebretagne.com
CRT DU CENTRE : http://www.visaloire.com
CRT DE CHAMPAGNE-ARDENNE : http://www.tourisme-champagne-ardenne.com
CRT DE FRANCHE-COMTÉ : http://www.franche-comte.org
CRT Paris ÎLE-DE-FRANCE : http://www.pidf.com
CRT DU LANGUEDOC-ROUSSILLON : http://www.sunfrance.com
CRT DU LIMOUSIN : http://www.tourismelimousin.com
CRT DE LORRAINE : http://www.crt-lorraine.fr
CRT DE MIDI-PYRÉNÉES : http://www.tourisme-midi-pyrenees.org
CRT NORD-PAS-DE-CALAIS : http://www.crt-nordpasdecalais.fr
CRT DE NORMANDIE : http://www.normandy-tourism.org
SEM DES PAYS-DE-LA-LOIRE : http://www.enpaysdelaloire.com
CRT DE PICARDIE : http://www.cr-picardie.fr
CRT DE POITOU-CHARENTES : http://www.poitou-charentes-vacances.com
CRT DE PROVENCE-ALPES-CÔTE-D'AZUR : http://www.crt-paca.fr
CRT DE RIVIERA CÔTE-D'AZUR : http://www.guideriviera.com
CRT DE RHÔNE-ALPES : http://www.rhonealpes-tourisme.com

Note Marque déposée en couleurs

Développement : www.illicoweb.com
Hébergement : www.illicoweb.com

Médiation

Contact Hôtel relève du service Médiation Tourisme et Voyage (MTV). Si vous avez contacté notre équipe ou le service qualité de Contact Hôtel (http://satisfaction.contact-hotel.com) et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de soixante (60) jours, vous pouvez saisir le Médiateur de la MTV dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: www.mtv.travel

II. Conditions générales de vente

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III. Conditions générales d'utilisation du programme de fidélité Contact & Moi

Cliquez ici pour consulter les CGU du programme de fidélité Contact & Moi

 

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